(Le français suit)
Please be advised that Denmark and Germany do not accept industry issued certificates (Heat treatment certificates (HT)) for heat treated cedar (Thuja spp.) wood products. This is based on their interpretation of EU derogations for conifers (93/365/EEC: Commission Decision of 2 June 1993 and 93/422/EEC: Commission Decision of 22 June 1993).
Heat treated cedar wood to Germany and Denmark must be accompanied by a phytosanitary certificate The CFIA will confirm the requirements for other EU member countries.
All conifer species, except for cedar, can be accompanied by a Heat Treatment certificate (HT) if produced under the Canadian Food Inspection Agency (CFIA) directive D-13-01: Canadian Heat-Treated Wood Products Certification Program (HT program).
Untreated cedar wood can be exported to the EU under the CFIA directive D-07-02: Canadian Debarking and Grub Hole Certification Program (CDGHCP) using an industry issued CDGHCP certificate.
The directive D-07-02 has been updated to reflect this information, and to remove details regarding additional declarations on the CDGHCP certificate issued by the industry. The additional declaration will remain on the certificates.
Please contact your local CFIA office if you have any questions or for clarifications regarding the export requirements to EU.
Exigences pour l’exportation de bois de cèdre (Thuja spp.) vers l’Union européenne
Veuillez noter que l’Allemagne et le Danemark n’acceptent pas les certificats émis par l’industrie (Certificats de traitement à la chaleur (HT)) pour les produits de bois de cèdre (Thuja spp.). Cela repose sur leur interprétation des dérogations de l’UE relatives aux conifères (93/365/CEE: Décision de la Commission du 2 juin 1993 et 93/422/CEE: Décision de la Commission du 22 juin 1993).
Le bois de cèdre traité à la chaleur et destiné à l’Allemagne et au Danemark doit être accompagné d’un certificat phytosanitaire. L’ACIA confirmera les exigences pour les autres pays membres de l’UE.
Toutes les espèces de conifères, excepté le cèdre, peuvent être accompagnées d’un certificat HT si elles sont produites dans le cadre de la directive de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) D-13-01: Programme canadien de certification des produits en bois traité à la chaleur (Programme HT).
Le bois de cèdre non traité peut être exporté vers l’UE dans le cadre de la directive D-07-02 : Programme canadien d'écorçage du bois et de contrôle des trous de vers (PCEBCTV) pour l'exportation de produits de bois de cèdre, avec un certificat PCEBCTV délivré par l’industrie.
La directive D-07-02 a été mise à jour afin de refléter cette information, et pour supprimer les informations relatives aux déclarations supplémentaires figurant sur le certificat PCEBCTV délivré par l’industrie. Les déclarations additionnelles apparaîtront toujours sur les certificats.
Veuillez contacter votre bureau local de l'ACIA pour plus d’informations.