(La version française suit)
The following message has been received from the Canadian Food Inspection Agency (CFIA):
Soon after the beginning of the HPAI outbreaks in the USA, in 2022, a “HPAI control zone routing addendum” was required for shipments of live birds and hatching eggs imported from the USA. Brokers were supplying the addendum with the whole document package under the materialized LPCO 35 Zoosanitary Export Certificate for Poultry.
AIRS was updated on December 4, 2024, to officially include the additional “HPAI control zone routing addendum” as a definitive import requirement that will apply at any time there is an active HPAI outbreak in the USA.
The update created a new materialized LPCO: 139 HPAI control zone routing addendum. It has the effect that from now on, the “HPAI control zone routing addendum” must be submitted separately from the “Zoosanitary Export Certificate for Poultry”. Failing to do so will trigger an automatic reject by the IID/SWI system. If the submission of LPCO 35 Zoosanitary Export Certificate for Poultry and LPCO 139 HPAI control zone routing addendum as separate documents doesn’t resolve the problem of rejected transactions, verify with your service provider to SWI if they adjusted this type of transaction to meet the AIRS requirement of two separate materialized LPCO.
The specifics for the “HPAI control zone routing addendum” can be found in AIRS under the commodities that require it. There is no change due to the update but it needs to be underlined that for the first component, the map of the intended route of transit must be sourced from the USDA Veterinary Services Trade Route Mapping Tool Access Guide found on the USDA-APHIS Export to Canada webpage. The American accredited veterinarian must use this tool to generate the required map as this is the format expected by the CFIA and the CBSA that proves the accredited veterinarian used a reliable USDA-endorsed tool to verify that the intended route avoids any active HPAI control zones in the USA.
The CFIA recommends to avoid presenting live animal transactions that require a CFIA or CBSA inspection through IID/SWI to avoid such complications. Live birds and hatching eggs is a commodity that is inspected by CBSA, a CFIA stamp is not required and a paper package for release can be presented directly to the CBSA officer at customs.
If you need further assistance you can reach out to your local Animal Health office.
Problèmes liés à l'importation d'œufs par IGU
Le message qui suit a été reçu de l’Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) :
Peu de temps après le début des éclosions d'IAHP aux États-Unis, en 2022, un « Addenda sur l'acheminement évitant les zones de contrôle de l'IAHP» a été exigé pour les expéditions d'oiseaux vivants et d'œufs d’incubation importés des États-Unis. Les courtiers fournissaient l'addenda avec l'ensemble des documents sous le LPCA matérialisé 35 Certificat zoosanitaire d'exportation pour volailles.
Le SARI a été mis à jour le 4 décembre 2024 pour inclure officiellement l'« Addenda sur l'acheminement évitant les zones de contrôle de l'IAHP» comme exigence d'importation définitive qui s'appliquera lorsqu’il y a un foyer d'IAHP actif aux États-Unis.
La mise à jour a créé un nouvel LPCA matérialisé 139 Addenda sur l'acheminement évitant les zones de contrôle de l'IAHP. Cela a eu pour effet que dorénavant, l'« Addenda sur l'acheminement évitant les zones de contrôle de l'IAHP» doit être soumis séparément du « Certificat zoosanitaire d'exportation pour volailles». Le non-respect de cette obligation entraînera un rejet automatique par le système DII/IGU (IID/SWI). Si la soumission du LPCA matérialisé 35 Certificat zoosanitaire d'exportation pour volailles et du LPCA matérialisé 139 Addenda sur l'acheminement évitant les zones de contrôle de l'IAHP en tant que deux documents distincts ne résout pas le problème de transactions rejetées, vérifiez auprès de votre fournisseur de services d’accès DII/IGU s’il a ajusté ce type de transaction pour répondre à l’exigence SARI de deux LPCA matérialisés distincts.
Les détails de l'« Addenda sur l'acheminement évitant les zones de contrôle de l'IAHP» se trouvent dans le SARI sous les commodités pour lesquelles il est exigé. Il n’y a aucun changement dû à la mise à jour mais il est important de souligner que pour la première composante, soit la carte de l’itinéraire prévu, elle doit provenir du Veterinary Services Trade Route Mapping Tool Access Guide de l’USDA qui se trouve sur la page Web d’exportation d’animaux vers le Canada de l’USDA-APHIS. Le vétérinaire accrédité américain doit utiliser cet outil pour générer la carte requise, car c’est le format attendu par l’ACIA et l’ASFC et cela prouve que le vétérinaire accrédité a utilisé un outil fiable approuvé par l’USDA pour vérifier que l’itinéraire prévu évite toute zone de contrôle de l’IAHP active aux États-Unis.
L’ACIA recommande d’éviter de présenter les transactions d’animaux vivants qui nécessitent une inspection de l’ACIA ou de l’ASFC par le biais de DII/IGU afin d’éviter de telles complications. Les oiseaux vivants et les œufs d’incubation sont des produits inspectés par l’ASFC, un timbre de l’ACIA n’est pas requis et les documents papier peuvent être présentés directement à l’agent de l’ASFC à la douane pour la mainlevée.
Si vous avez besoin d’aide supplémentaire, vous pouvez contacter votre bureau local de santé animale.